Mentions légales
Responsable de la publication
Créateur, propriétaire et éditeur du site www.artdevis.fr : Thierry PENAUD
N° Siret : 524 187 564 00033
Code APE : 6201Z
Adresse légale : 38 Avenue Henri IV 19400 ARGENTAT
Téléphone : 06.88.04.53.52
Mail : contact [at] artdevis.fr
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Propriété
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Thierry Penaud et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Thierry Penaud.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Crédits
Crédit icône : Iconmonstr
Les images et illustrations utilisées dans toutes les pages sont réalisées par Thierry Penaud.
Contenu du site
Thierry Penaud ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce site internet. Thierry Penaud ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce site internet.